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| Droits de propriété intellectuelle |
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| PSA Peugeot Citroën avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site : |
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1. |
Sont protégés par la législation sur le droit d'auteur : ce peut être notamment des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées, des enregistrements au format audio ou vidéo numériques,… ; |
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2. |
Et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles : ce sont notamment les modèles de véhicules apparaissant sur le site ; |
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3. |
Sont protégés par la législation sur les
marques : ce sont notamment les marques "PEUGEOT" et "CITROËN", la marque
figurative "Lion complet stylé" (représentant le logo de PEUGEOT),
la marque figurative "Double Chevron" (représentant le logo de CITROEN),
la marque semi-figurative "PSA PEUGEOT CITROËN", ainsi que les marques des
modèles de véhicules apparaissant sur le site. |
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Les éléments ainsi protégés sont la propriété de PSA Peugeot Citroën ou de ses filiales ou de tiers ayant autorisé PSA Peugeot Citroën à les exploiter.
A ce titre, toute reproduction, représentation,
utilisation, adaptation, modification,
incorporation, traduction, commercialisation,
partielles ou intégrales par quelque procédé
et sur quelque support que ce soit (papier,
numérique, …) sont interdites, sans l'autorisation
écrite préalable de PSA Peugeot Citroën
ou de la filiale propriétaire desdits
éléments, hormis les exceptions visées
à l'articles L 122.5 du code de la Propriété
Intellectuelle, sous peine de constituer
un délit de contrefaçon de droit d'auteur
et/ou de dessins et modèles et/ou de marque,
puni de deux ans d'emprisonnement et de
150 000 euros d'amende.
Les marques et logos des logiciels affichés
sur ce site sont la propriété respective
des sociétés les exploitant, incluant
mais ne se limitant pas nécessairement
à : |
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Adobe Systems Incorporated
pour Acrobat Reader™ (lecture
des fichiers au format " pdf " -
) |
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Microsoft Corporation
pour MS-Word™ (lecture des
fichiers au format " rtf " - 
ou " doc " - 
), MS-Excel™ (lecture de fichiers
au format " xls " - 
), MS-Powerpoint™ (lecture
de fichiers au format " ppt " -
) |
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Macromedia Incorporated
pour Flash Player™ (lecture
des fichiers au format " swf " -
) |
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Real Networks Incorporated
pour Real Audio™ et Real Video™
(lecture des fichiers au format
" mpg " ou " wav " - 
) |
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ou de tout autre tiers non nommément identifié dans les présentes Conditions Générales. |
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| Ces marques et logos de logiciels sont soumis à droits d'auteur. Leur utilisation est soumise aux clauses du contrat de licence d'utilisateur final qui les accompagne ou qui est compris dans les logiciels. L'utilisation de ces marques sans l'accord écrit préalable du propriétaire des marques est interdite. |
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