Les actions ordinaires de Stellantis sont cotées en bourse et sont négociables soit (i) en dollars américains sur le NYSE, soit (ii) en euros sur Euronext Milan ou sur Euronext Paris.

Les négociations effectuées sur le NYSE (CUSIP N82405 106) se dénouent via la Depository Trust & Clearing Corporation (« DTC ») aux États-Unis, tandis que celles effectuées sur les marchés boursiers européens (ISIN NL00150001Q9) sont réglés via le Dépositaire central italien Monte Titoli S.p.A. (« MT ») ou le Dépositaire central français Euroclear France (« EFR ») selon le cas. Le dénouement des opérations effectuées sur le NYSE et les marchés boursiers européens intervient deux jours de bourse après la négociation (T+2).

Les actions ordinaires peuvent être conservées chez un courtier ou un intermédiaire financier via DTC ou le système de règlement européen compétent (MT ou EFR).

Un actionnaire peut également détenir des actions ordinaires en son nom propre, en dehors de DTC, sur le registre tenu par l’agent des transferts américain, Computershare Trust Company, N.A. (« CTCNA ») sous forme d’inscription dans le Direct Registration System (« DRS »).

MT et EFR (ce dernier par l’intermédiaire de JP Morgan et Euroclear Bank) disposent d’un compte de Participant au sein de DTC. Les actions négociées sur Euronext Milan seront détenues dans le compte DTC de MT et les actions négociées sur Euronext Paris seront détenues dans le compte DTC d’EFR (par l’intermédiaire de JP Morgan et Euroclear Bank). Cette approche permet de faciliter le transfert des titres entre les différents systèmes de règlement.

Les investisseurs peuvent demander à leur courtier/intermédiaire financier de transférer leurs actions ordinaires entre MT, EFR et DTC, et ce transfert sera généralement effectué sous 1 à 2 jours ouvrables, même si le délai nécessaire dépendra des intermédiaires impliqués ainsi que de l’heure de la requête en fonction des différents fuseaux horaires. Pour plus d’informations concernant cette procédure, merci de contacter votre courtier ou teneur de compte.

En conséquence des dispositions ci-dessus, le système est conçu pour permettre à un investisseur de négocier ses actions à tout moment, à son entière discrétion, sur le NYSE, Euronext Milan ou Euronext Paris, indépendamment du lieu de détention des actions dudit investisseur avant l’opération. Au besoin, les titres peuvent être transférés d’un système de règlement à un autre, en temps voulu afin d’assurer un dénouement normal de l’opération.

Les actions ordinaires des actionnaires participant au Programme de vote de fidélité sont inscrites dans le Registre de fidélité géré par l’agent chargé de la tenue des registres, et ces actions ne peuvent pas être négociées sous cette forme de détention. Les actionnaires concernés peuvent, à tout moment, demander le retrait de leurs actions ordinaires du Registre de fidélité et leur transfert vers le compte d’un investisseur intermédiaire de la DTC, de MT ou d’EFR afin de pouvoir les négocier.

L’agent international chargé de la tenue des registres Computershare a été désigné comme :

• Agent des transferts américain : CTCNA ;
• Agent chargé de la tenue des registres pour la division italienne : Computershare S.p.A. ;
• Société Générale Securities Services a été désigné comme agent chargé de la tenue des registres en France.